Guide automobile
  • Accueil
  • Guides
  • Catégories
    • Mécanique
    • Financement
    • Assurance
  • Contact
Guide automobile
  • Accueil
  • Guides
  • Catégories
    • Mécanique
    • Financement
    • Assurance
  • Contact
  • Nous suivre

Quelles sont les démarches à suivre pour vendre une voiture ?

Par Cyril9 mois ago Dans Conseils, Pas de commentaire
demarche vente voiture

Si vous souhaitez céder votre véhicule, mais que vous êtes désorienté face aux procédures administratives à effectuer, ne vous inquiétez pas, nous allons vous aider à y voir plus clair. Dans cet article, nous allons mentionner toutes les démarches à suivre, les pièces à fournir pour le transfert de la voiture et tous les aspects essentiels à ne pas oublier lorsque vous voulez céder votre voiture.

Les démarches pour vendre sa voiture

Lorsque vous vendez ou cédez votre voiture, vous êtes tenu de transmettre certaines pièces au nouvel acquéreur telles que,

  • Carte grise,
  • Certificat de vente administrative,
  • Contrôle technique.

Et passer par quelques démarches. De plus, il faut prévenir les services administratifs sur le téléservice de l’Agence nationale des titres sécurisés (ANTS).demarche pour vendre sa voiture

Il est désormais impossible de remplir ou de transmettre votre déclaration de transfert à la préfecture.

Contrôler la carte grise de la voiture

Rappelez-vous que la carte grise est obligatoirement au nom de celui qui cède la voiture. En effet, en cas de déménagement depuis la délivrance de la carte grise, le changement d’adresse a dû être effectué avant la vente. La carte grise devra mentionner votre adresse lors de la vente. Le propriétaire de la voiture est le seul autorisé à procéder à la vente de la voiture. En cas de pluralité de codétenteurs, il est nécessaire d’obtenir la signature de tous ceux qui sont désignés dans la carte grise.

Passage du contrôle technique

Si vous vendez votre voiture à une personne privée et qu’elle date de plus de 4 ans, vous devrez fournir à l’acheteur un certificat de contrôle technique. Ce contrôle est obligatoirement passé dans un organisme conventionné. Il faut qu’il soit effectué dans un délai de moins de 6 mois. Ainsi, si la dernière inspection remonte à plus longtemps, il est obligatoire d’effectuer une seconde inspection. Celle-ci sera réalisée entièrement à vos charges. Sachez que la vente de votre voiture est possible sans contrôle technique si celle-ci date de moins de 4 ans ou lorsqu’elle est cédée à un professionnel de la voiture. De plus, le contrôle technique n’est pas obligatoire pour tous les véhicules. En cas de contrôle positif, le service de contrôle vous délivre aussitôt le procès-verbal de contrôle. Vous êtes tenu de le fournir à l’acheteur.

Vérification de l’absence d’opposition à la vente du véhicule

Il est nécessaire de remettre à l’acheteur une attestation de situation administrative. Cette attestation est directement obtenue sur le site de l’Agence nationale des titres sécurisés (ANTS) dès que vous réalisez la déclaration de vente. Ce document, autrefois intitulé « certificat de non-gage« , permet de prouver que vous ne donnez pas votre véhicule en gage en contrepartie du versement d’un prêt. Il atteste également du paiement de toutes les amendes pour infraction au code de la route. Si vous ne le recevez pas, cela signifie que le Trésor public a fait opposition à la cession de votre carte grise.

Déclarer la vente du véhicule et obtenir le code de vente

Depuis le site de l’Agence nationale des titres sécurisés, il convient de faire sa déclaration de vente en ligne. Ensuite, vous devez conclure le protocole de déclaration des ventes avec la personne concernée et lui fournir enfin la carte grise et le dossier de vente complet. 

Share on FacebookShare on Twitter
Précédent

Comment rénover les phares d’une voiture ?

9 mois ago
Suivant

Comment bien nettoyer son moteur de voiture ?

9 mois ago

Laisser un commentaire Annuler la réponse

Articles similaires

Achetez la voiture d'occasion idéale !

Achetez la voiture d’occasion idéale !

Par Cyril2 semaines agoPas de commentaire
Bioéthanol E85 : les éléments à avoir en tête

Bioéthanol E85 : les éléments à avoir en tête

Par Cyril2 mois agoPas de commentaire
Quelques conseils pour acheter une Mercedes d'occasion en toute sérénité

Quelques conseils pour acheter une Mercedes d’occasion en toute sérénité

Par Cyril2 mois agoPas de commentaire
erreurs permis b

Les fautes éliminatoires du permis B

Par Cyril2 mois agoPas de commentaire

Abonnez-vous à ce blog par e-mail.

Saisissez votre adresse e-mail pour vous abonner à ce blog et recevoir une notification de chaque nouvel article par email.

Nos articles populaires

Catégories

  • Accessibilité 19
  • Assurance 6
  • Bougie préchauffage 21
  • Conseils 23
  • Fiche auto 8
  • Financement 4
  • Mécanique 18
  • Uncategorized 7

Instagram

Instagram has returned invalid data.

Partenaires

Faites réaliser gratuitement votre enlèvement d'épave avec l'epaviste Marseille
  • Mentions légales
  • Politique de confidentialité
  • Contact

© 2022 Guide-Automobile.fr Tous droits réservés.